> Urbanisme et travaux > Urbanisme
Urbanisme
Contenu de la page : Urbanisme
Dans cette rubrique
Dématérialisation des autorisations d’urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, les communes pourront recevoir les demandes d’autorisation d’urbanisme par le dispositif de saisine par voie électronique (SVE).
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Concertation Plan Local d’Urbanisme intercommunal : RLV répond au questions des habitants en vidéo le 15 juin
Programme d’aide à l’amélioration de l’habitat privé - Riom Limagne et Volcans
En partenariat avec l’Anah, Riom Limagne et Volcans a lancé depuis décembre 2018 et pour les 5 années à venir, un ambitieux programme d’aide à l’amélioration de l’habitat privé sur l’ensemble des 31 communes…
Informations essentielles
RESEAUX :
RACCORDEMENT A L’ASSAINISSEMENT :
Remplir le formulaire « Demande de branchement Assainissement » joint avec votre arrêté de permis de (...)
Lire la suite
Les autorisations d’urbanisme
Tous les formulaires de demande sont à retirer en mairie ou téléchargeables sur le site www.developpement-durable.gouv.fr mais également sur le site (...)
Lire la suite
La Z.P.P.A.U.P.
La Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) a pour objet d’assurer la protection du patrimoine paysager et (...)
Lire la suite
Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Le plan local d’urbanisme (P.L.U.) est le principal document de planification de l’urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d’occupation (...)
Lire la suite
Le P.P.R.N.P.I. à MOZAC
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation
Le préfet a prescrit par arrêté préfectoral du 24 juillet 2014 l’établissement du (...)
Lire la suite
Taxes d’urbanisme
P.F.A.C (Participation Financière à l’Assainissement Collectif)
Cette participation remplace la participation au raccordement à l’égout (PRE). Elle (...)
Lire la suite
S'abonner au fil RSS de la rubrique Urbanisme.