Les séances du conseil

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• 19 février : Compte rendu
  • 001_FINANC_19 02 2024_Modification du droit de place et modalités de la foire du 1er Mai
  • 002_FINANC_19 02 2024_Montants d’aide dans le cadre du programme OPAH-RU
  • 003_FINANC_19 02 2024_La dénomination de la porte n°6 de L’Abbaye en « Porte Saint-Austremoine »
  • 04_PERSONNEL_19 02 2024_Armement de la policière municipale
  • 005_ORGAEXT_19 02 2024_Convention CITEO
  • 006_URBAN_19 02 2024 _Rétrocession Voirie du Clos de l’Ambène
  • 007_ORGAEXT_19 02 2024_Sortie Groupement Elec TE63 Intégration groupement du Département
  • 008_ORGAEXT_19 02 2024 _Sortie Groupement Elec TE63

• 18 mars : Compte rendu
  • 009_FINANCES_18 03 2024_Présentation du CA 2023 Budget principal
  • 010_FINANCES_18 03 2024_Présentation du CA 2023 Budget CDE
  • 011_FINANCES_18 03 2024_Approbation des comptes de gestion 2023
  • 012_FINANCES_18 03 2024_État des cessions et acquisitions 2023
  • 013_FINANCES_18 03 2024_Affectation de résultat Budget principal 2023
  • 014_FINANCES_18 03 2024_Taxes locales 2024
  • 015_FINANCES_18 03 2024_Subventions aux associations 2024
  • 016_FINANCES_18 03 2024_Présentation Budget principal primitif 2024
  • 017_FINANCES_18 03 2024_Affectation de résultat 2023 CDE
  • 018_FINANCES_18 03 2024_Présentation Budget principal CDE 2024
  • 019_FINANCES_18 03 2024_Fongibilité des crédits M57
    • Annexe
  • 020_FINANCES_18 03 2024_Modification délibération 22D02_DELIB_030
  • 021_ADMIN GENER_18 03 2024_Convention pour exposition à la Galerie
  • 022_ADMIN GENER_18 03 2024_Décision de réalisation d’une mission étude pré-opérationnelle des espaces publics
  • 023_URBANISME_18 03 2024_Cession parcelles AN1098 et AN1099
  • 024_FINANCES_18 03 2024_Subvention SOLDIER’S MEMORY
  • 025_FINANCES_18 03 2024_Taxes locales 2024 Rectificative

• 13 mai : Compte rendu
  • 026_FINANCES_13 05 2024_Convention ETAPS
  • 028_FINANCES_13 05 2024_Délégation de signature de Jean-Luc MERCERON
  • 027_FINANCES_13 05 2024_Décision 2 financement Petite Ville de Demain
  • 029_FINANCES_13 05 2024_Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes
  • 034_URBAN_13 05 2024_ Réfection lanternes et câblages au rond-point de l’Europe
  • 035_FINANC_13 05 2024_ Demandes de subvention 2024

• 10 juin : Compte rendu
  • 036_FINANC_10 06 2024_ Décision modificative 1
  • 037_FINANC_10 06 2024_ Tarifs saison culturelle 2024-2025
  • 038_FINANC_10 06 2024_ tarifs ALSH pour les mercredis
  • 042_ORGAN EXT_10 06 2024_ Convention TERRA VOLCANA

• 09 septembre : Compte rendu
  • 043_FINANCES_09 09 2024_Tarifs ludothèque
  • 044_FINANCES_09 09 2024_Financement RASED
  • 045_ADMIN_09 09 2024_Donation de jouets
  • 046_ADMIN_09 09 2024_Délégation d’attribution du Conseil Municipal
  • 047_ADMIN_09 09 2024_Installation de la vidéoprotection
  • 053_URBA_09 09 2024_Complément éclairage Rue des pruniers

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• 13 février
• 20 mars
• 05 mai
• 16 octobre
• 11 décembre
  • Annexe – Tableau des effectifs du personnel titulaire et contractuel
  • Annexe – Présentation rapport CRC – RLV

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• 7 mars
• 28 mars
• 30 mai
• 27 juin
• 10 octobre
  • 046_ORGANEXT_ELUS REFERENTS DE L’EGALITE AVEC DES MISSIONS DE SENSIBILISATION AU SUJET DES VIOLENCES ET L’ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES VERS LES STRUCTURES ADAPTEES
  • 047_ORGANEXT_ ELU REFERENT INCENDIE-SECOURS
  • 048_FINANCES_LE PASSAGE ANTICIPE A LA M57
  • 049_FINANCES_LA DUREE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES – M57
  • 050_FINANCES_LES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CREANCES EN LIEN AVEC LE PASSAGE ANTICIPE A LA M57
  • 051_FINANCES_LE REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – M57
  • 052_FINANCES_LES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE ET DU FESTIVAL DE THEATRE AMATEUR
  • 053_ADMINIST_MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION D’UN EMPLOI PARCOURS EMPLOI COMPETENCE
• 5 décembre

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• 2 février
• 18 mars
• 7 juin
• 18 septembre
• 11 octobre
• 6 décembre

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• 24 février
• 28 mai
• 8 juillet
• 5 octobre
• 30 novembre

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• 4 février
• 18 mars
• 8 juillet
• 14 octobre
• 18 décembre

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• 19 mars
• 14 mai
• 5 juillet
• 15 octobre
• 5 décembre

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• 2 janvier
• 13 février
• 15 mars
• 17 mai
• 30 juin
• 9 octobre
• 27 novembre

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• 29 février
• 9 mai
• 4 juillet
• 26 septembre
• 27 octobre